J.O. Numéro 290 du 14 Décembre 2001
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Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
NOR : EQUI0101471A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 30 novembre 2001, sont nommés membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) :
Au titre des organismes susceptibles d'exprimerles préoccupations des collectivités locales
M. Ducout (Pierre), député-maire de Cestas (titulaire), et M. Capo-Canellas (Vincent), premier adjoint au maire du Bourget (suppléant), représentant l'Association des maires de France.
Mme Guillemot (Annie), maire de Bron, première vice-présidente de l'AMVBF (titulaire), et Mme Feltin (Renée), déléguée générale (suppléante), représentant l'Association des maires des villes et banlieues de France.
M. Couanau (René), maire de Saint-Malo (titulaire), et M. Ferez (Guy), maire d'Auxerre (suppléant), représentant la Fédération des maires des villes moyennes.
M. Houpert (Alain), conseiller général de la Côte-d'Or (titulaire), représentant l'Association des départements de France.
M. Gentelet (Michel), responsable du pôle sur les pratiques sociales urbaines (titulaire), et M. Grange (Yves), directeur de l'ENACT de Nancy (suppléant), représentant le Centre national de la fonction publique territoriale.
M. Bussereau (Dominique), député, deuxième vice-président du GART (titulaire), et Mme Duchène (Chantal), secrétaire général (suppléante), représentant le groupement des autorités responsables de transport.
M. Rossinot (André), maire de Nancy, président de la FNAU (titulaire), et M. Belliot (Marcel), délégué général (suppléant), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme.
M. Hervé (Edmond), député-maire de Rennes, président de l'institut (titulaire), et M. Destandau (Jean-Louis), directeur (suppléant), représentant l'institut des villes.
M. Mons (Jean-Louis), maire de Noisy-le-Sec, conseiller général de la Seine-Saint-Denis, vice-président de la FNSEM (titulaire), et M. Bernard (Jean-Marie), responsable du département aménagement et développement territorial (suppléant), représentant la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte.Au titre des organismes professionnelsparticulièrement concernés par les activités du CERTU
Mme Maire (Nicole), coordinatrice des groupes de travail (titulaire), et M. Lamorthe (Christian), responsable du groupe urbanisme (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France.
M. Magnon-Pujo (André) (titulaire) et Mme Meyer (Anne), chef de département (suppléante), représentant l'Union des transports publics.
M. Paul (Frédéric), directeur du développement professionnel (titulaire), et M. Oliviero (Philippe), directeur de l'association régionale HLM Provence-Alpes-Côte d'Azur (suppléant), représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM.
M. Cluzet (Alain) (titulaire) et M. Budin (Didier) (suppléant), représentant l'association Urbanistes des territoires et le Conseil français des urbanistes, l'association UT étant membre du CFDU.
M. Hersant (Jacques), secrétaire général adjoint (titulaire), et M. Miguet (Christophe), vice-président (suppléant), représentant la Société française des urbanistes.
M. Guitelmacher (Henri), président de la SORIM, président de la FNPC (titulaire), et M. Auzon (Michel), secrétaire général, représentant la Fédération nationale des promoteurs-constructeurs.
M. Pavy (Paul), administrateur (titulaire) et M. Gérard (Rémi), directeur général (suppléant), représentant la Fédération nationale des PACT-ARIM.
M. Pouyet (Bernard), président de la section française (titulaire), et M. Bonneville (Marc), directeur de l'institut d'urbanisme de Lyon (suppléant), représentant l'Association pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme.
M. Brunier (Jean-Claude), membre de la CATET (titulaire), et Mme Mercier (Catherine), directrice du développement local (suppléante), représentant l'Assemblée des chambres française de commerce et d'industrie.Au titre des usagers
Mme Haedens (Arlette), présidente (titulaire), et M. Jacottin (Michel), vice-président (suppléant), représentant la Confédération syndicale du cadre de vie.
M. La Rosa (Jean-Louis), vice-président de la Fédération nationale des usagers des transports (titulaire), et M. Boisard (Jérôme) (suppléant), représentant France Nature Environnement, Fédération française des sociétés de protection de la nature.Au titre de personnalité susceptible d'exprimer
les préoccupations élargies à l'échelle de l'Union européenne
M. Salzano (Edoardo), membre de l'Instituto universitario di architettura di Venezia (Italie).